Archives communales de Barbeville

  • Archives communales de Barbeville
  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des eaux
Contentieux entre le sieur Hervieu et la commune relatif à la propriété d’un chemin
Déplier tous les niveaux

Date

1612-2000

Origine

Mairie de Barbeville.

Modalités d'entrées

Les archives de Barbeville ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados, les 24 octobre 1984, 7 août 1996 et 22 juin 2010, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Barbeville.

Mots clés lieux

Barbeville (Calvados)

Contentieux entre le sieur Hervieu et la commune relatif à la propriété d’un chemin

Cote/Cotes extrêmes

524EDT/22/9

Date

1649-1832