Mairie de Merville-Franceville-Plage.
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Origine
Biographie ou Histoire
La commune du Buisson a été réunie par ordonnance du 29 novembre 1826 à Merville.
Merville est devenu Merville-Franceville-Plage par décret du 11 février 1931.
Histoire de la conservation
G. Besnier signalait dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados (Caen, 1912, page 148) la présence en mairie en 1912 d'un registre de délibérations couvrant la période nivôse an II-1840 "complètement détruit par l'humidité". Il n'a pas été retrouvé. G. Besnier signalait également (Op. cit., p. 149) la présence en mairie d'un plan de la châtellerie de 1752. Il n'a pas été retrouvé.
Modalités d'entrées
Les archives de Merville-Franceville-Plage ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 10 avril 1979, 5 octobre 1995, 22 octobre 2003 et 2 février 2009.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Merville-Franceville-Plage.
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
Merville est devenu Merville-Franceville-Plage par décret du 11 février 1931.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Arrêté préfectoral du 13 juillet 1931
Objet : entretien des routes ainsi que l'exécution de tous travaux et organisation de tous services tendant à l'amélioration du domaine et de la plage
Présentation du contenu
Constitution, réclamations des propriétaires, correspondance (1930-1955), extrait de l'assemblée générale du 28 avril 1946, budget (1942), registre de délibérations (31 octobre 1931-29 août 1953), listes des propriétaires, rôles (s.d., 938, 1946-1953)
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