1397-1991
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
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Date
Modalités d'entrées
Premier versement effectué par Maître Leconte, le 17 juillet 1980 (répertoires de 1792 à 1917, minutes de 1792 à 1913).
Deuxième versement effectué par Maîtres Delorme et Lemasle en 1996 (répertoires de 1917 à 1926, minutes de 1914 à 1955).
Présentation du contenu
Répertoires (1792-1959), tables (1875-1905), minutes (1792-1955), dossiers de clients (1397-1991), divers (XIXe s.-1968).
Les minutes postérieures à 1956 sont conservées à l'étude de Maître Latrubesse.
Autre instrument de recherche
Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal
Existence et lieu de conservation de copies
Un microfilmage de certaines minutes a été effectué (voir le fichier joint).
Mots clés lieux
Autre instrument de recherche
D'éventuels dossiers de clients de Me Marc ont fait l'objet d'un don aux Archives du Calvados en 1947, voir l'instrument de recherche.
Documents en relation
Des épaves de dossiers de clients de Me Sébire sont également conservées sous la cote F/4092 (don Pierre Daon).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date