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Archives communales de Courvaudon

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Date

1644-1999

Origine

Mairie de Courvaudon.

Modalités d'entrées

Les archives de Courvaudon ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados les 13 décembre 1979, 20 avril 1993 et 6 mai 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Courvaudon.

Mots clés lieux

Courvaudon (Calvados)

1855-1976

Cote/Cotes extrêmes

670EDT/66

Date

1855-1976

Présentation du contenu

Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs (1855-1976) ; comptes de gestion (1926-1932) ; arrêtés du conseil de préfecture (1870-1883) ; secours aux indigents (1905-1969) ; attribution des biens ayant appartenu à l'ancienne fabrique (1910) ; nomination des membres (1864-1975) ; legs de Briges (1888-1899).