1682-1947
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives du Mesnil-Patry ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 7 décembre 1977, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/820 (17890-an III) et2MI/DM/821 (an VIII-1936).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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