Archives communales du Mesnil-Patry

  • Archives communales du Mesnil-Patry
  • Délibérations du conseil municipal
1905-1936
Déplier tous les niveaux

Date

1682-1947

Origine

Mairie du Mesnil-Patry.

Modalités d'entrées

Les archives du Mesnil-Patry ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 7 décembre 1977, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Mots clés lieux

Le Mesnil-Patry (Calvados ; jusqu'en 2016)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/820 (17890-an III) et2MI/DM/821 (an VIII-1936).

1905-1936

Cote/Cotes extrêmes

196EDT/5

Date

1905-1936