2266W - Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2266W/1-2266W/33

Date

1974-1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Description physique

4 ml

Origine

Conseil départemental du Calvados - Service des constructions publiques

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement de 132 boites à l'origine a été reclasé en 2016, lors d'une prestation de classementy de la société Van Dijk. Les documents de travaux courants et les factures ont été éliminés conformément aux circulaires de tri.

Date

1972-1993

Présentation du contenu

Dossiers de marchés de travaux de divers bâtiments sous gestion du Conseil général

Présentation du contenu

Travaux pour l'installationdu Tribunal de commerce et des Prud'hommes dans l'Ancienne mairie

Dossier de marché

Cote/Cotes extrêmes

2266W/31

Date

1985-1987

Présentation du contenu

Correspondance, CCAP, CCTP, rapports, commission d'appel d'offre, plans, projet, permis de construire

Mots clés typologiques