Archives communales de Balleroy

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Date

1625-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados javascript:;

Origine

Mairie de Balleroy.

Modalités d'entrées

Les archives de Balleroy ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 11 mars 1976, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 3 mai 2002, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Balleroy.

An VIII-1912

Cote/Cotes extrêmes

165EDT/74

Date

1799-1912

Présentation du contenu

- Bâtiments et biens communaux : assurances, emprunts (1820-1892).

- Premier recueil :titres de propriété (1831-1912) ; pompes à incendie (1831-1867) ; emprunt Dénot pour la rectification de la côte du sapin (1857) ; fabrique : legs Roublot et legs Jouet (1834-1844) ; mur des écoles et chemin de la rue Gilles : mitoyenneté, servitudes (1852-1854) ; droits de passage en forêt de Cerisy (1858) ; droit sur la cour de l'hôtel de France (1883-1912) ; droit d'échelle derrière la halle: litige James (1904).

- Second recueil :herbes du cimetière : bannies (an VIII-an XII) ; bail de la "Prison" (1827) ; bannies de guérites, affîts de canon et objets divers (an XI-1831) ; bannies de la perception des contributions directes de l'an IX à l'an XI (an VIII-an X) ; état des propriétés foncières de la commune (1867) ; adjudication du "local" situé derrière les halles (1851-1854) ; buanderie : vente (1857) ; pailles, fumiers, boues : adjudications (1891-1901) ; "Théâtre et accessoires" : vente (1881).