Archives communales de Balleroy

  • Archives communales de Balleroy
  • Bâtiments et biens communaux
An VIII-1912
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Date

1625-1974

Origine

Mairie de Balleroy.

Modalités d'entrées

Les archives de Balleroy ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 11 mars 1976, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 3 mai 2002, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Balleroy.

Mots clés lieux

Balleroy (Calvados ; jusqu'en 2015)

An VIII-1912

Cote/Cotes extrêmes

165EDT/74

Date

1799-1912

Présentation du contenu

- Bâtiments et biens communaux : assurances, emprunts (1820-1892).

- Premier recueil :titres de propriété (1831-1912) ; pompes à incendie (1831-1867) ; emprunt Dénot pour la rectification de la côte du sapin (1857) ; fabrique : legs Roublot et legs Jouet (1834-1844) ; mur des écoles et chemin de la rue Gilles : mitoyenneté, servitudes (1852-1854) ; droits de passage en forêt de Cerisy (1858) ; droit sur la cour de l'hôtel de France (1883-1912) ; droit d'échelle derrière la halle: litige James (1904).

- Second recueil :herbes du cimetière : bannies (an VIII-an XII) ; bail de la "Prison" (1827) ; bannies de guérites, affîts de canon et objets divers (an XI-1831) ; bannies de la perception des contributions directes de l'an IX à l'an XI (an VIII-an X) ; état des propriétés foncières de la commune (1867) ; adjudication du "local" situé derrière les halles (1851-1854) ; buanderie : vente (1857) ; pailles, fumiers, boues : adjudications (1891-1901) ; "Théâtre et accessoires" : vente (1881).