Archives communales de Balleroy

  • Archives communales de Balleroy
  • Contributions
Mutations,états du montant des rôles, prestations, taxes sur les chiens
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Date

1625-1974

Origine

Mairie de Balleroy.

Modalités d'entrées

Les archives de Balleroy ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 11 mars 1976, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 3 mai 2002, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Balleroy.

Mots clés lieux

Balleroy (Calvados ; jusqu'en 2015)

Mutations,états du montant des rôles, prestations, taxes sur les chiens

Cote/Cotes extrêmes

165EDT/57

Date

1800-1927

Présentation du contenu

- Mutations à opérer sur les matrices (an IX-1822).

- Recueil factice : états de changements à opérer sur les matrices ; brouillons de matrices et notes diverses ; matrice de rôle de la contribution personnelle de l'an X ; états de population ; rôle de la prestation en nature de 1809 ; état de la valeur locative des maisons et des usines de la commune pour 1807 (an IX-1828).

- Etats du montant des rôles (1851-1904).

- Taxe municipale sur les chiens (1855-1927).