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Archives communales de Balleroy

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Date

1625-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados javascript:;

Origine

Mairie de Balleroy.

Modalités d'entrées

Les archives de Balleroy ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 11 mars 1976, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 3 mai 2002, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Balleroy.

Mots clés lieux

Balleroy (Calvados ; jusqu'en 2015)

Mutations,états du montant des rôles, prestations, taxes sur les chiens

Cote/Cotes extrêmes

165EDT/57

Date

1800-1927

Présentation du contenu

- Mutations à opérer sur les matrices (an IX-1822).

- Recueil factice : états de changements à opérer sur les matrices ; brouillons de matrices et notes diverses ; matrice de rôle de la contribution personnelle de l'an X ; états de population ; rôle de la prestation en nature de 1809 ; état de la valeur locative des maisons et des usines de la commune pour 1807 (an IX-1828).

- Etats du montant des rôles (1851-1904).

- Taxe municipale sur les chiens (1855-1927).