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Canal de Caen à la Mer et port de Caen-Ouistreham, fonds contemporains

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Cote/Cotes extrêmes

2211W/1-569

Date

1939-2007

Origine

Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W).
Capitainerie du port de Caen-Ouistreham (2211W).
Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

Histoire de la conservation

Le versement 2211W est à l'origine un versement effectué le 27 mars 2001 par la capitainerie du Port de Caen-Ouistreham. Ce numéro a été réutilisé en 2025 pour coter l'ensemble des archives relatives au port de Caen-Ouistreham et au canal de Caen à la Mer et versées soit par les services des Ponts-et-Chaussées (ancienne série S continue), puis de la Direction départementale de l'Equipement ou des Ports Normands Associés (ancienne série W). 

Modalités d'entrées

1911W, versement du 16 février 1996

2004W, versement du 17 juin 1997

2180W, versement du 19 septembre 2000

2211W, versement du 27 mars 2001

2240W, versement du 16 octobre 2001

2382W, versement du 8 avril 2003

2614W, versement du 9 février 2006

3306W, versement du 20 février 2020.

 

Suivi du marché

Cote/Cotes extrêmes

2211W/201

Autres Cotes

2614W/129 (Ancienne cote)

Date

1992-1996

Présentation du contenu

Acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, détail estimatif, bordereau des prix, devis quantitatif d'exécution, décomposition des prix forfaitaires, dossier géotechnique, plan d'assurance qualité, rapport de présentation, autres documents de marché, décision, ordres de service, documents du classeur des constats du marché, plans, notes, correspondance