un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (1873-2002), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/597 (1873-1937) et 2MI/DM/598 (1937-2002).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec (à l’envers du registre) : enregistrement des lois et décrets (an II-an III), actes divers (an VII-1820). Les actes de l’an IX sont reliés dans le registre des mariages (an V-1807).
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