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Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

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Mots clés lieux

Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)

Origine

Par ordonnance du 4 décembre 1831, la commune de Notre-Dame-de-Blagny a été réunie à Baynes.

Mots clés lieux

Notre-Dame-de-Blagny (Calvados ; jusqu'en 1831)

Délibérations municipales

Cote/Cotes extrêmes

819EDT/73/1

Date

1824-1832

Biographie ou Histoire

G. Besnier signalait dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados (Caen, 1912, page 197) la présence en mairie en 1912 de registres de délibérations depuis le 29 fructidor An XIII. Le registre (1824-1832) est le seul qui ait été retrouvé (microfilmé sous la cote 2MI/DM/714).