Archives communales de Fontaine-Etoupefour

  • Archives communales de Fontaine-Etoupefour
  • Travaux publics, voirie, régime des eaux, réseaux
Alignements et autorisations de voirie
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Date

1682-1991

Origine

Mairie de Fontaine-Etoupefour.

Modalités d'entrées

Les archives de Fontaine-Etoupefour ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados les 16 novembre 1999, 22 mai 2006 et 9 octobre 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Fontaine-Etoupefour.

Mots clés lieux

Fontaine-Etoupefour (Calvados)

Alignements et autorisations de voirie

Cote/Cotes extrêmes

674EDT/20/1

Date

1850-1919