1632-1999
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Guéron ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 17 octobre 1984, 1er octobre 2001 et 15 septembre 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Guéron.
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (1893-1922), encore conservés en mairie, ont été microfilmés (2MI/DM/441), puis numérisés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Les actes les plus anciens sont en fin de registre.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.