Archives communales de Torteval-Quesnay

  • Archives communales de Torteval-Quesnay
  • Torteval, puis Torteval-Quesnay
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
13 nivôse-29 messidor an IV
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Mots clés lieux

Torteval-Quesnay (Calvados ; 1974-2016)

Mots clés lieux

Torteval (Calvados ; jusqu'en 1974)

Histoire de la conservation

Le registre couvrant la période 1907-1929 n'a pas été vu en mairie en 1965, en 1981 et en 1998.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1881-13 janvier 1907, 20 novembre 1929-8 janvier 1975) restés en mairie ont été microfilmés, ils sont consultables sous la cote 2 MI/DM/337.

13 nivôse-29 messidor an IV

Cote/Cotes extrêmes

398EDT/1/2

Date

1795-1796