Ancienne étude de Saint-Jean-le-Blanc transférée à Condé-sur-Noireau en 1826.
Tout afficher 157 medias
Biographie ou Histoire
Ancienne étude de Saint-Jean-le-Blanc transférée à Condé-sur-Noireau en 1826.
Histoire de la conservation
Par suite des destructions de juin 1944, les minutes subsistantes ne commencent qu'en 1889, avec de nombreuses lacunes jusqu'en 1944.
Modalités d'entrées
- Premier versement effectué par Maître Paris, le 6 novembre 1981 (minutes d'avril 1889 à juillet 1925, avec lacunes).
- Deuxième versement effectué par Maîtres Fiévet, Duguet et Marie, le 8 avril 2019 (4 répertoires de 1922 à mars 1953, minutes de juillet 1925 à 1943).
Présentation du contenu
Répertoires (1806-1959), minutes (1889-1943).
Les minutes postérieures à 1944 sont conservées à l'étude.
Présentation du contenu
Les répertoires de la collection de l'étude notariale ont fait l'objet d'une numérisation (éventuellement complétée par la collection du greffe du tribunal).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Me Davoult
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.