1698-1906
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives du Mesnil-Caussois ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 3 juin 1981, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (1816-1940) ont été microfilmés sous la cote 2MI/DM/940.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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