Archives communales du Mesnil-Caussois

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Date

1698-1906

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie du Mesnil-Caussois.

Modalités d'entrées

Les archives du Mesnil-Caussois ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 3 juin 1981, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Cadastre, contributions

Cote/Cotes extrêmes

411EDT/10

Date

1828-1881

Présentation du contenu

- Etats de sections (1832), procès-verbal de délimitation du territoire (1828), livre des mutations de propriétés (1820-1829),

- Listes des répartiteurs (1866-1880), mandements (1848-1875), patente (1873), états du montant des rôles (1852-1880), prestation (1866-1874), rétribution scolaire (1866-1881).