Tabellionage et notariat royal dans la généralité de Caen de 1686 à 1791

  • Tabellionage et notariat royal dans la généralité de Caen de 1686 à 1791
  • Vassy
  • Minutes
  • Gabriel Hellouin (1715-1747)
15 juin-2 novembre 1732

15 juin-2 novembre 1732

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Présentation du contenu

La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).

Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient) : l'ordre des sièges dans cet instrument de recherche correspond à celui de l'édit.

Ont été inclus dans cet instrument de recherche les actes des tabellions (affermant leur office) ayant exercé postérieurement à 1686.

 

Mots clés typologiques

minute

Mots clés lieux

Vassy (Calvados ; jusqu'en 2015)

Documents séparés

Des minutes diverses (1658-1772) sont conservées sous la cote 8E/1/528.

15 juin-2 novembre 1732

Cote/Cotes extrêmes

8E/1/233

Date

1732