Tabellionage et notariat royal dans la généralité d'Alençon de 1686 à 1791

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Présentation du contenu

La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).

Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient) : l'ordre des sièges dans cet instrument de recherche correspond à celui de l'édit.

Ont été inclus dans cet instrument de recherche les actes des tabellions (affermant leur office) ayant exercé postérieurement à 1686.

 

Documents en relation

Voir les cotes 7E/221-223 concernant le contrôle des actes de la vicomté de Falaise (1647-1648).

Mots clés typologiques

Biographie ou Histoire

Pont-de-Livarot est un ancien lieu-dit, ancien hameau sur la commune du Mesnil-Bacley.

Documents en relation

Une liste imprimée des tabellions et notaires successifs du Pont-de-Livarot (1574-1769) sert de couverture à un registre de minutes (8E/20399).

Notes

Pierre Leroux (jusqu'en 1685), Adrien Formage (jusqu'en 1689) et Alexandre Delafosse (jusqu'en 1701) exercent simultanément au Pont-de-Livarot (vicomté d'Argentan) et tiennent chacun leurs registres.

19 octobre 1692-5 avril 1693

Cote/Cotes extrêmes

8E/20439

Date

1692-1693