Archives communales de Feuguerolles-Bully

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Date

1604-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.

Biographie ou Histoire

Commune issue de la fusion-association de Feuguerolles-sur-Orne et de Bully par l'arrêté du 21 décembre 1972 transformée en fusion simple par l'arrêté du 20 novembre 2000.

Modalités d'entrées

Les archives de la commune de Feuguerolles-Bully ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, effectués les 27 janvier 1976, 12 juin 1991, 22 septembre 1992 et 9 octobre 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Feuguerolles-Bully.

Entretien des routes et chemins : autorisations d'occupation temporaire de terrains, plan, autorisations d'extraction de matériaux

Cote/Cotes extrêmes

630EDT/29/5

Date

1876-1948