Archives communales de Barbeville

  • Archives communales de Barbeville
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du Conseil municipal
Février 1790-janvier 1793
Déplier tous les niveaux

Date

1612-2000

Origine

Mairie de Barbeville.

Modalités d'entrées

Les archives de Barbeville ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados, les 24 octobre 1984, 7 août 1996 et 22 juin 2010, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Barbeville.

Mots clés lieux

Barbeville (Calvados)

Existence et lieu de conservation des originaux

Le registre de délibérations (1870-1906) est conservé en mairie.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1790-1984), dont certains conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/951 (1790-an II), 2MI/DM/952 (an II-1870), 2MI/DM/952 (1906-1938), (2MI/DM/953 (1939-1954) et 2/MI/DM/1168 (1955-1984).

Février 1790-janvier 1793

Cote/Cotes extrêmes

524EDT/1/2

Date

1790-1793

Présentation du contenu

Avec : enregistrements des lois et décrets. A signaler : état nominatif des habitants (décret du 13 juillet 1791) avec mention de l'âge (folio 119).