1L - administration départementale, registres

  • 1L - Administration départementale révolutionnaire, registres
  • Municipalités de cantons
  • Maltot
Commune d'Amayé-sur-Orne : délibérations et enregistrement des lois
Déplier tous les niveaux

Biographie ou Histoire

Institué dès 1790, le département constitue le premier échelon administratif dans la nouvelle organisation territoriale créée par la Révolution. Subdivisé en six districts (Bayeux, Caen, Falaise, Lisieux, Pont-l'Eveque et Vire),  le département du Calvados a à sa tête une assemblée élue pour deux ans, le conseil général, qui élit en son sein une assemblée permanente appelée directoire. Alors que le conseil général ne tenait qu'une session annuelle, le directoire siége en permanence et se charge de l'expédition courante des affaires. 
Les attributions du conseil général et du directoire sont strictement administratives. 

Présentation du contenu

Les fonds de la période révolutionnaires ont été anciennement divisés en deux selon la nature matérielle des documents. Ainsi le fonds de l'administration départementale se décompose en deux parties: les registres (1L) et les liasses (2L). Concernant les archives des districts,  on retrouvera les registres en sous-série 1L et les liasses en sous-série 4 L.

Les fonds de la sous-séries 1 L ont été recotés et reconditionnés en 2017.

Mots clés matières

Révolution de 1789

Mots clés lieux

Maltot (Calvados)

Commune d'Amayé-sur-Orne : délibérations et enregistrement des lois

Cote/Cotes extrêmes

1L/1754, 1L/1741/2

Date

1790-1793

Présentation du contenu

10 mars 1790-6 nivôse an II ; mauvais état, non communicable

Mots clés lieux

Amayé-sur-Orne (Calvados)

Mots clés typologiques

délibération