Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle
  • Baynes
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
15 avril 1832-20 août 1837
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Mots clés lieux

Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)

Origine

Les communes de La Haye-Piquenot, Notre-Dame-de-Blagny et Saint-Laurent-du-Rieu sont réunies à Baynes (ordonnance du 4 décembre 1831). La commune de Baynes est réunie à celle de Sainte Marguerite-d'Elle par l'arrêté préfectoral du 27 janvier 1965 et le décret du 29 mars 1966.

Mots clés lieux

Baynes (Calvados ; jusqu'en 1966)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1832-1956), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/713 (1832-1837), 2MI/DM/714 (1837-1894) et 2MI/DM/795 (1894-1956).

15 avril 1832-20 août 1837

Cote/Cotes extrêmes

819EDT/60/1

Date

1832-1837

Présentation du contenu

Avec : arrêtés du maire (15 octobre 1837-24 mai 1851).