Archives notariales de Douvres-la-Délivrande

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Date

1685-1959

Présentation du contenu

Répertoires (1793-1959), tables (1780-1890), minutes (1792-1935), donations et testaments (1869-1920), expéditions et actes divers (1789-1914), affiches (XIX-XXe s.), dossiers de clients (1685-1935), divers (1771-1772).
Les minutes postérieures à 1936 sont conservées à l'étude.

 

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal

Existence et lieu de conservation de copies

Un microfilmage de certaines minutes a été effectué (voir le fichier joint).

Présentation du contenu

Les répertoires de la collection de l'étude notariale ont fait l'objet d'une numérisation (éventuellement complétée par la collection du greffe du tribunal).

Mots clés typologiques

11 vendémiaire an V-1810

Cote/Cotes extrêmes

8E/31009

Date

1796-1810