Archives communales de La Bazoque

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  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
12 mai 1828-9 mai 1831
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Mots clés lieux

La Bazoque (Calvados)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (an IX-1808, 1815-1879, 1931-1994), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/291 (an IX-1972) et 2/MI/DM/292 (1972-1994).

12 mai 1828-9 mai 1831

Cote/Cotes extrêmes

137EDT/1/3

Date

1828-1831