3251W/1 - 3251W/132
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Description physique
Modalités d'entrées
Modalités d'entrées inconnues. Mais, à priori, il s'agirait d'ampliations des arrêtés adressées pour copie au directeur des archives départementales.
Présentation du contenu
Cette collection était stockée avec les publications officielles et coté en sous-série 4K. En 2017, lors du reclassement de ces publications, il a été décidé de classer l'ensemble de cette collection en série W, dans un versement "fictif" créé à cette occasion.
Mode de classement
Cette collection a été au début constituée de manière uniquement chronologique. Ensuite, des distinctions ont été faites entre les différents services de l'Etat. Beaucoup de ces arrêtés sont nominatifs, c'est pourquoi un délai de 50 ans de communicabilité a été retenu.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1968