Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

Modalités d'entrées

Dépôts effectués les 14novembre 1977, 24 novembre 2008 et 9 octobre 2023.

Mots clés lieux

Clinchamps-sur-Orne (Calvados, France ; jusqu'en 2016)

Elections-personnel municipal

Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales

Cote/Cotes extrêmes

816EDT/46/2

Date

1949-1983

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.