Archives notariales d'Ouilly-le-Basset puis Pont-d'Ouilly

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Cote/Cotes extrêmes

8E/114/1-8E/114/243, 8U/3/16-8U/3/17

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Modalités d'entrées

Premier versement effectué en 1989? par la SCP Graillot Patrick, Vasse Annick (minutes de janvier 1841 à juin 1902)

Deuxième versement effectué le 8 avril 2019 par la SCP Duguey, Fiévet et Marie, notaires à Condé-sur-Noireau  (minutes 2e semestre 1902 à 1943, répertoires 1909-février 1955)

 

Présentation du contenu

Répertoires (an XIV-1959), minutes (1841-1943).
Les minutes postérieures à 1944 sont conservées à l'étude (le sort des minutes de l'an XIV à 1840 est inconnu).

 

Présentation du contenu

Les répertoires de la collection de l'étude notariale ont fait l'objet d'une numérisation (éventuellement complétée par la collection du greffe du tribunal).

Mots clés typologiques

3 décembre 1909-14 février 1955

Cote/Cotes extrêmes

8E/114/149

Date

1909-1955