Archives communales de Luc-sur-Mer

  • Archives communales de Luc-sur-Mer
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations municipales
10 novembre 1835-10 février 1841
Déplier tous les niveaux

Date

1732-1979

Origine

Mairie de Luc-sur-Mer.

Modalités d'entrées

Les archives de Luc-sur-Mer ont fait l'objet de deux dépôts, les 17 novembre 1995 et 20 février 2014 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-12 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Luc-sur-Mer.

Mots clés lieux

Luc-sur-Mer (Calvados)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal conservés en mairie ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/214 (4 février 1790-25 octobre 1863), 2MI/DM/215 (10 novembre 1863-20 mars 1916), 2MI/DM/216 (13 avril 1916-19 septembre 1966), 2MI/DM/217 (28 octobre 1966-28 février 1992).

10 novembre 1835-10 février 1841

Cote/Cotes extrêmes

652EDT/98

Date

1835-1841