1B - Bailliage de Caen

2 medias répartis dans 2 lots

Déplier tous les niveaux

Documents en relation

Voir également la cote 1J/120/1 (pièces de procédures, 1640-1763)

Date

XVIe-XVIIIe siècles

Biographie ou Histoire

Le présidial de Caen était la juridiction d'appel pour les cinq bailliages secondaires relevant du grand bailliage de Caen : Caen, Bayeux, Falaise, Torigny et Vire.

Présentation du contenu

Le fonds comprend l'enregistrement des édits pour toute la période moderne, avec des lacunes ; les déclarations et arrêts ; l'enregistrement des provisions d'office ; les attributions du présidial ; le plumitif du présidial au XVIIIe siècle ; les rapports et arrêts (1558-1697) ; les appels des cinq bailliages dépendant du présidial (1614-1734)

11 janvier 1590-décembre 1592

Cote/Cotes extrêmes

1B/63

Date

1590-1592