Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados puis du Conseil départemental du Calvados (1833 - 2021)

Déplier tous les niveaux

Date

1833-2021

Origine

Conseil général du Calvados, Conseil départemental du Calvados

Mots clés typologiques

2002 - Rapports et Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

2PO/1/203 - 2PO/1/210

Date

Entre le 28 janvier 2002 et le 18 novembre 2002

Particularité du document

Trente trois ouvrages imprimés brochés et dix huit fascicules imprimés.

Présentation du contenu

2PO/1/203 - 2002 :  Réunions des 28, 29 et 30 janvier, 24 juin, 07 octobre et 18 novembre : Rapports du président et Délibérations du conseil.

2PO/1/204 - 2002 : Réunion du 24 juin, 07 octobre et 18 novembre : Rapports du président et délibérations.Programme pluriannuel d'investissements routiers : Réunion du 28 janvier.

2PO/1/205 - 2002 : Commission permanente du conseil général : Réunion du 21 janvier, 25 février, 18 mars et du 15 avril.

2PO/1/206 - 2002 : Commission permanente du conseil général : Réunion du 17 mai, 10 juin, 15 juillet et du 27 août.

2PO/1/207 - 2002 : Commission permanente du conseil général : Réunion du 27 septembre, 21 octobre, 22 novembre et 16 décembre.

2PO/1/208 - 2002 : Recueil des actes du département : Numéro 1 à 3, janvier - mars.

2PO/1/209 - 2002 : Recueil des actes du département : Numéro 4 à 6, avril - juin.

2PO/1/210 - 2002 : Recueil des actes du département : Numéro 7 à 10, juillet - octobre.