Archives communales de Feuguerolles-Bully

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Date

1604-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.

Biographie ou Histoire

Commune issue de la fusion-association de Feuguerolles-sur-Orne et de Bully par l'arrêté du 21 décembre 1972 transformée en fusion simple par l'arrêté du 20 novembre 2000.

Modalités d'entrées

Les archives de la commune de Feuguerolles-Bully ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, effectués les 27 janvier 1976, 12 juin 1991, 22 septembre 1992 et 9 octobre 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Feuguerolles-Bully.

1872-1964

Cote/Cotes extrêmes

630EDT/41

Date

1872-1964

Présentation du contenu

- Sinistres (1924-1945).

- Registres de culture (1902-1949) ; questionnaires (1882-1941) ; primes d'encouragement, réductions en faveur des producteurs de blé et de seigle (1947-1948) ; états communaux (1872-1949) ; déclarations de récolte (1885-1948) ; recensement des animaux (1886-1941).

- Syndicat agricole local de Feuguerolles-Bully : statuts, membres du conseil d'administration (1946-1964).