Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Archives anciennes
Présentation du contenu
Série B
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Acquisitions ou prises à fieffe, et baux de maison par les religieuses (1595-1754) : Aveu d'une maison (1595-1633), acte de fieffe (1639-1701), acte de donation de particulier (1694), acquêt de maison (1696-1754) ; Echanges, déclarations de revenus des biens (1723-1739) : Correspondance (1723 ; 1739), déclaration à la Cour des comptes (1725), déclaration de revenu (1735) ; Reconnaissance de rentes aux religieuses (1654-1786) : Reconnaissance de rentes aux religieuses de la congrégation de Notre-Dame de Honfleur : états des titres de rentes (1654-1702), acte de transport de rente (1710), reconnaissance de rentes (1781), délibération du bureau de l'hôpital (1786)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.