Archives communales des Moutiers-en-Auge

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Histoire de la conservation

G. Besnier signalait dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados (Caen, 1912, page 339) la présence en mairie en 1912 d'un registre de délibérations couvrant la période 1er floréal an II-3 prairial an VIII. Il n'a pas été retrouvé.

30 prairial an VIII-1811

Cote/Cotes extrêmes

763EDT/1/1

Date

1799-1811

Présentation du contenu

Avec : enregistrement de procès-verbaux, dénonciation de délits, acte de divorce…