Première session : rapport du préfet, rapport sur les voies ferrées d'intérêt local transports publics automobiles chemins de fer de l'état, budget supplémentaire des recettes et des dépenses départementales (exercice 1936), procès

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Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados puis du Conseil départemental du Calvados (1833 - 2023)

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Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados puis du Conseil départemental du Calvados (1833 - 2023)

Date

1833-2023

Origine

Conseil général du Calvados, Conseil départemental du Calvados

Mots clés typologiques

publication officielle

1936 - Rapports et délibérations

Cote/Cotes extrêmes

2PO/1/42

Date

1936

Description physique

4 ouvrages imprimés reliés et 1 ouvrage imprimé broché.

Présentation du contenu

2PO/1/42

- Première et deuxième session et session extraordinaire du 23 octobre et du 29 décembre : Rapport du préfet, budget supplémentaire des recettes et des dépenses départementales, exercice 1936, procès - verbaux des séances et délibérations, rapport présenté par la commission départementale au conseil général et rapport du préfet

- Rapports de MM. Les chefs de sqervice et renseignements divers.

Première session : rapport du préfet, rapport sur les voies ferrées d'intérêt local transports publics automobiles chemins de fer de l'état, budget supplémentaire des recettes et des dépenses départementales (exercice 1936), procès - verbaux des séances et délibérations.

Particularité du document

un ouvrage imprimé relié