Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Biographie ou Histoire
Georges Fontenier est un homme politique du Calvados et de Bénouville.
Modalités d'entrées
Don, 2007.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Il y a eu 1 épi de livres éliminés en bibliothèque, il s'agissait de romans et de doublons qui n'avaient aucun intérêt historique.
Mode de classement
Pas d'inventaire.
Conditions d'accès
Fonds communicable.
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur aux Archives départementales dans le respect des droits d'auteur, de représentation, d'adaptation et de reproduction à des fins historiques, pédagogiques et culturelles. Les archives à caractère politique seront communicables au bout de cinquante ans. Mme Siraut, tutrice de Mme Veuve Fontenier, gardera un droit de libre consultation permanent et général de ces documents.
Mots clés matières
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