Tabellionage et notariat royal dans la généralité de Caen de 1686 à 1791

  • Tabellionage et notariat royal dans la généralité de Caen de 1686 à 1791
  • Creully
  • Minutes
  • Jacques Lebouteiller (1678-1686)
30 septembre 1682-24 avril 1686

2 lots 2 medias

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Présentation du contenu

La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).

Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient) : l'ordre des sièges dans cet instrument de recherche correspond à celui de l'édit.

Ont été inclus dans cet instrument de recherche les actes des tabellions (affermant leur office) ayant exercé postérieurement à 1686.

 

Mots clés typologiques

minute

Autre instrument de recherche

Pour les minutes postérieures à 1792, voir l'instrument de recherche.

Mots clés lieux

Creully (Calvados ; jusqu'en 2016)

30 septembre 1682-24 avril 1686

Cote/Cotes extrêmes

7E/205

Date

1682-1686

Présentation du contenu

Quatre cahiers : 30/09/1682-02/02/1683, 23/03-26/09/1683, 13/09/1683-16/04/1684 (lacune: janvier), 06/02/1683-24/04/1686 (nombreuses lacunes).