Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs

Déplier tous les niveaux

Date

1680-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Philbert-des-Champs

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Philbert-des-Champs ont été déposées aux Archives du Calvados les 29 mai 1980 et 1er juin 2005 en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

Le répertoire effectué suite au premier dépôt est devenu caduc.

Conditions d'accès

Les registres de délibérations, dont certains encore conservés en mairie, ont fait l'objet d'un microfilmage de sécurité sous les cotes 2 MI-DM 538 (1837-1868), 2 MI-DM 539 (1868-1935) et 2 MI-DM 540 (1939-1971). Ils ont été ensuite numérisés.

novembre 1868-octobre 1903

Cote/Cotes extrêmes

350EDT/2

Date

1868-1903

Conditions d'accès

NC NC (Document numérisé)