Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs

  • Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs
  • Administration générale
  • Délibérations du conseil municipal
novembre 1868-octobre 1903
Déplier tous les niveaux

Date

1680-1984

Origine

Mairie de Saint-Philbert-des-Champs

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Philbert-des-Champs ont été déposées aux Archives du Calvados les 29 mai 1980 et 1er juin 2005 en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

Le répertoire effectué suite au premier dépôt est devenu caduc.

Mots clés lieux

Saint-Philbert-des-Champs (Calvados)

Conditions d'accès

Les registres de délibérations, dont certains encore conservés en mairie, ont fait l'objet d'un microfilmage de sécurité sous les cotes 2 MI-DM 538 (1837-1868), 2 MI-DM 539 (1868-1935) et 2 MI-DM 540 (1939-1971). Ils ont été ensuite numérisés.

novembre 1868-octobre 1903

Cote/Cotes extrêmes

350EDT/2

Date

1868-1903

Conditions d'accès

NC NC (Document numérisé)