Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Archives communales de Pont-d'Ouilly
  • Ouilly-Le-Basset
  • Administration générale de la commune
Contentieux entre la commune et le sieur François Pichard (propriété d’un terrain)
Déplier tous les niveaux

Mots clés lieux

Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)

Origine

Les communes d’Ouilly-le-Basset et de Saint-Marc-d’Ouilly ont été réunies pour former la commune actuelle de Pont-d’Ouilly (décret du 23 août 1947).

Mots clés lieux

Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)

Contentieux entre la commune et le sieur François Pichard (propriété d’un terrain)

Cote/Cotes extrêmes

672EDT/4/3

Date

1858-1862