Archives communales de Morteaux-Couliboeuf

Déplier tous les niveaux

Origine

La commune de Couliboeuf a été réunie à celle de Morteaux par la loi du 19 juin 1857 pour former la commune de Morteaux-Couliboeuf.

Présentation du contenu

G. Besnier (Op. cit., page 329) signalait la présence en mairie de Morteaux-Couliboeuf en 1912 de registres de délibérations couvrant la période 14 mars 1790-19 messidor an II et an VIII-1809.

8 août 1836-1837

Cote/Cotes extrêmes

292EDT/18/11

Date

1836-1837