Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2022.
Présentation du contenu
Dossiers d'acquisitions foncières et d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public portuaire.
Autre instrument de recherche
Pour accéder à la liste nominative des propriétaires des terrains concernés par les opérations foncières, voir fichier Excel.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Aubigny, visibilité sur CD n°6 (1984-1985) : généralités (AF 27238), propriétaires 1 et 2. Basly, Beny-sur-Mer et Douvres-la-Délivrande (1975-1986), bretelle/voie de liaison (CD n°7 et n°79) : généralités, propriétaires 1 à 5
Conditions d'accès
NC A vérifier
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.