Archives de l'administration communale versées par la préfecture (inventaire rétroconverti)

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Histoire de la conservation

Afin d'orienter au mieux le lecteur au sein de la série M, plusieurs inventaires rétroconvertis sont proposés, qui réorganisent les articles de la série M continue selon les différentes sous-séries réglementaires. Ce travail de reconstitution méthodique permettra, à l'avenir, d'envisager une reprise de la série dans son entier. Cependant, à ce jour, aucun reclassement précis n'a été effectué et, à la consultation, les liasses peuvent ne pas correspondre tout à fait à leur description.

Présentation du contenu

par communes

Bénouville, Bonneville-sur-Touques

Cote/Cotes extrêmes

M/13818

Date

1933-1945

Modalités d'entrées

Versement de la 4ème division du 20/05/1954

Présentation du contenu

Conseil général, maternité de Bénouville, eau potable, jury d'expropriation, chemins ruraux, grands travaux. Commission adminsitrative, Bonneville-sur-Touques (digue), bâtiments communaux, pompes à incendie, erection d'un monument cote 112