Archives de la Direction régionale des Affaires culturelles de Basse-Normandie (DRAC)

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Cote/Cotes extrêmes

1194W/1-64 ; 2560W/1-90 ; 2908W/1-40 ; 3104W/1-31 ; 3105W/1-3 ; 3106W/1-2 ; 3113W/1-15 ; 3115W/1-7 ; 3281W/1-4 ; 3313W/1-383

Date

1945-2010

Origine

Direction régionale des Affaires culturelles de Basse-Normandie

Histoire de la conservation

Le versement 2560W a fait l'objet d'un reclassement partiel en 2022-2023 : l'annexe récapitulant le détail des mémoires de travaux ayant été perdue (anciennes cotes 2560W/1 à 56), ces dossiers ont fait l'objet d'un reclassement par commune et par bâtiment en 2023 (cotes 2560W/91 à 164) ; en 2023, un complément de dossiers financiers et de compte de dépenses d'entretien, retrouvé en vrac sans mention de date de provenance, a été reclassé et coté au sein de ce versement (2560W/165 à 189).

Modalités d'entrées

1194W, versement du 23 avril 1985

2560W, versement du 3 mai 2005

2908W, versement du 18 août 2010

3104W, versement du secrétariat général du 10 décembre 2013

3105W, versement du pôle création du 10 décembre 2013

3106W, versement de la Conservation régionale des Monuments historiques du 10 décembre 2013

3113W, versement de la cellule communication du 10 juin 2014

3115W, versement du pôle création du 10 juin 2014

3281W, versement du pôle création du 31 janvier 2019

3313W, versement du 14 janvier 2021

Présentation du contenu

Cet inventaire méthodique reprend l'ensemble des versements effectués par la DRAC de BAsse-Normandie, à l'exception des versements du Service régional d'archéologie consacrés aux chantiers de fouilles et de la Conservation des Monuments historiques consacrés aux travaux sur les bâtiments. Ces versements font l'objet d'instruments de recherche spécifiques.

Présentation du contenu

Bilans d'activités et financiers, conventions triennales et financières, bilans activités collectivités territoriales, subvention investissement, études, bourses d'enseignement supérieur, états des lieux, projets, bilans

Comités de suivi (1992-2003)

Cote/Cotes extrêmes

3313W/186

Date

1992-2003