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1E - Seigneuries

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Archives du Calvados

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Fonds seigneuriaux privés cotés en 1E.

En fonction des périodes, les fonds de ce type ont été classés en 1E, en 2E (où l'on trouve plutôt les fonds de famille) ou en F.

Ces séries sont désormais closes et les fonds de ce type classés en série J.

Mode de classement

Fonds entièrement reclassé en 2015 et recoté.

Baronnie de Gouvets, seigneuries de Gouvets, Pontfarcy, Courson et Sainte-Marie-Outreleau

Cote/Cotes extrêmes

1E/196

Date

1653-1776

Présentation du contenu

Pleds et gage-plèges (1762-1770).

Affiches de paiement des rentes (1772-1773).

Courson : moulin banal (1776).

Pontfarcy : décret Cahours sur les biens de Sainte-Marie. Procédures et pièces jointes (1653, copie-1775).

Graignes : pleds et gage-plèges (1653-1659).