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1E - Seigneuries

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Archives du Calvados

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Fonds seigneuriaux privés cotés en 1E.

En fonction des périodes, les fonds de ce type ont été classés en 1E, en 2E (où l'on trouve plutôt les fonds de famille) ou en F.

Ces séries sont désormais closes et les fonds de ce type classés en série J.

Mode de classement

Fonds entièrement reclassé en 2015 et recoté.

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Concerne les familles d'Harcourt, du Bailleul, Graindorge et Bonnel.

Titres

Cote/Cotes extrêmes

1E/180

Date

1484-1770

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Titres de propriété (1598-1742) ; foi et hommage, aveu et dénombrement, saisies et main-levées (1527, copie-1770).

Baronnie de Creulli : aveu et dénombrement, main-levée de saisie (1484, copie-1495). Erection de terres roturières en fief noble (1655-1656). Droit de franc-fief (1635-1744). Débat de tenure avec le fief de la Carbonnière (1547-1610).