Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Origine
Biographie ou Histoire
Fusion-association de la commune de Saint-Martin-de-Fresnay avec Ammeville, Berville, Ecots, Garnetot, Grandmesnil, Lieury, Montpinçon, Notre-Dame-de-Fresnay et Tôtes (arrêté du 26 décembre 1972) sous le nom de L'Oudon. Le chef-lieu de la commune de L'Oudon a été transféré de Saint-Martin-de-Fresnay à Tôtes, par arrêté préfectoral du 19 janvier 1990.
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Certains registres de délibérations du conseil municipal, dont le dernier est encore conservé en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/604 (1813-1869) et 2MI/DM/605 (1869-1941).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Histoire de la conservation
Ce registre, après avoir été donné à la Société Historique de Lisieux en 1879 (cf. G. Besnier, Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados, Caen, 1912, page 462), a réintégré les fonds publics le 16 mai 2005.
Présentation du contenu
Avec enregistrement des lois et décrets…
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