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1E - Seigneuries

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Archives du Calvados

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Fonds seigneuriaux privés cotés en 1E.

En fonction des périodes, les fonds de ce type ont été classés en 1E, en 2E (où l'on trouve plutôt les fonds de famille) ou en F.

Ces séries sont désormais closes et les fonds de ce type classés en série J.

Mode de classement

Fonds entièrement reclassé en 2015 et recoté.

Titres

Cote/Cotes extrêmes

1E/13

Date

1412, copie-1754

Présentation du contenu

Aveux et dénombrements, foi et hommage (1412, copie-1600).

Titres de propriété (1590-1648) ; signature de Henri de Bourbon, duc de Montpensier, pour une remise du droit de treizième (1600).

Incorporation du fief du Mesnillet (1648-1661).

Droit de tiers et danger (1642-1676).

Débat de tenure avec l'abbaye de Notre-Dame de Belle-Etoile (1559).

Droit de patronage de la cure paroissiale : lettres de provisions (1456, copie-1483) ; procédures (1506-1639).

Droit de dîme de l'abbaye Blanche de Mortain : procédures (1541-1754).

Trésor paroissial : rentes actives Plessard de Servigny, avec procédures afférentes (1681-1725) et De La Roque (1622-1717).

Arrière-fief et seigneurie de Brucourt, alias Bruncourt, à Clairefougère, concernant les familles Louvet, de La Bigne et de La Roque.

Aveu et dénombrement, titres de propriété (1472-1719).

Déclaration de tènement, procédures en réunion d'héritages, corvée de réparation des mottes de Bernières (1462-1737).