Archives communales d'Asnelles

  • Archives communales d'Asnelles
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
1823-février 1833
Déplier tous les niveaux

Date

1663-1963

Origine

Mairie d'Asnelles.

Modalités d'entrées

Les archives d'Asnelles ont fait l'objet de deux dépôts les 16 novembre 1978 et 3 octobre 2000 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire contient l'ensemble des documents déposés par la commune d'Asnelles.

Mots clés lieux

Asnelles (Calvados)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1882-1997) dont la plupart sont encore conservés en mairie ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/388 (1882-1936), 2MI/DM/389 (1936-1979) et 2MI/DM/390 (1979-1997).

1823-février 1833

Cote/Cotes extrêmes

708EDT/1/8

Date

1823-1833