Alignements dans le bourg. Levée d'un plan (en application de la circulaire du ministère de l'intérieur du 2 octobre 1815) : correspondance

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Archives communales de Caumont-l'Eventé

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Archives communales de Caumont-l'Eventé

Modalités d'entrées

Dépôt effectué le 21 juillet 2008 en application de la loi du 21 décembre 1970, incorporée au code du patrimoine (art. L212-11).

Mots clés lieux

Caumont-l'Eventé (Calvados ; jusqu'en 2016)

Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des eaux

Alignements dans le bourg. Levée d'un plan (en application de la circulaire du ministère de l'intérieur du 2 octobre 1815) : correspondance

Cote/Cotes extrêmes

787EDT/55/17

Date

1829

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