11B - Maîtrises des eaux et forêts

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Cote/Cotes extrêmes

11B/1 - 11B/256

Date

1395-1801

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Importance matérielle

27,20 ml + plans

Biographie ou Histoire

L'état de la forêt française préoccupa les souverains dès le Moyen-Âge. Entretenir de grands fourrés pour la chasse, conserver une source de revenus notable pour le Royaume et préserver les massifs forestiers essentiels à la subsistance du pays, nécessitaient la plus grande attention. Le caractère féodal de la propriété forestière, la majeure partie des bois et forêts étant aux mains du Roi et des Seigneurs, était cependant atteint par de nombreux usages, qui étaient régis par les coutumes, accordés aux habitants tels le chauffage (droit de ramasser du bois pour se chauffer), le pâturage (droit de faire paître bovins et ovins dans les forêts), ou encore la glandée (droit de ramasser des glands pour engraisser les bestiaux) etc& Dès le XIIIe et le XIVe siècle et plusieurs ordonnances furent signées pour tenter de réglementer les pratiques, les coupes et les droits d'usage. En vertu d'un droit général de garde, le Royauté institua le droit de gruerie, appelé droit de tiers et danger en Normandie, qui consistait à percevoir une part de toutes les ventes de bois. Par ailleurs percevoir ce droit permit aux officiers du Roi d'exercer à la fois un contrôle étroit sur toutes les forêts du royaume et d'imposer des principes d'exploitation et de police forestière aux seigneurs.

Dans une ordonnance de 1219, Philippe II Auguste, introduisit l'appellation « Eaux et forêts » et réglementa l'exploitation et la vente des bois. Puis, Philippe le Bel dans une ordonnance sur la pêche fluviale datée d'août 1291, s'adresse « aux maistres de noz eaues et forestz » créant le corps des Maîtres des Eaux et Forêts et donnant ainsi une ébauche de l'organisation forestière à venir. Par l'ordonnance de Brunoy, du 29 mai 1346, Philippe VI de Valois décida de ne plus accorder de droits d'usage dans les forêts du domaine royal et renouvela la défense faite aux baillis, sénéchaux, receveurs, prévôts et vicomtes de connaître « du fait des forez, fleuves, rivières et garennes », leur enjoignant au cas où ils auraient connaissance de telles affaires de les renvoyer devant les maîtres. Toutefois les abus relatifs à la négligence des maîtres incitèrent Charles V délégua trois personnes de son Conseil, portant alors le titre de « généraulz et souverains réformateurs sur le fait des eaues et forés », afin à la fois d'inspecter les forêts et de préparer la rédaction d'une nouvelle ordonnance des eaux et forêts que le Roi devait promulguer en juillet 1376. Les guerres civiles et étrangères qui se multiplièrent sous le règne de Charles VI, les destructions et abus qu'elles favorisèrent anéantirent l'oeuvre de Charles V. Aux victoires de Charles VII succédèrent une réorganisation administrative de la France et un certain ordre au sein de l'administration des eaux et forêts, amorçant ainsi au XVe siècle la transformation de cette l'administration.

Le XVIe siècle fut décisif dans la mise en place d' « un code forestier ». Le déboisement qui résulte de l'augmentation de la population depuis le dernier quart du XVe siècle jusque vers 1550, amena François Ier à promulguer l'Ordonnance de mars 1516, qui avec ses 92 articles s'apparente à un code forestier. Celle-ci fut complétée par l'édit de janvier 1519 puis par l'ordonnance du 7 juin 1537 qui mettait en avant la conservation des bois de haute futaie appartenant aux églises et abbayes. Cette même année 1537 fut lancée une nouvelle réformation des forêts du royaume ayant pour but d'exercer un contrôle resserré sur les forêts particulières de la part de l'administration royale. Henri II suivit la voie tracée par son prédécesseur notamment par l'édit d'août 1573 imposant le quart de réserve. En effet, Le quart de bois dépendant des évêchés, abbayes, prieurés, bénéfices, commanderies et communautés devait nécessairement être tenu en futaie. Les ordonnances de 1597 et de 1669 reprirent cette disposition en l'élargissant aux communautés d'habitants. Néanmoins, les guerres de religion et les dégâts considérables qu'elles causèrent, conduirent Henri IV, par l'ordonnance de mai 1597, à entièrement réorganiser l'administration des eaux et forêts.

Lorsque Colbert accéda à l'administration des finances du royaume en 1661, seulement 1/5e des futaies existantes au début du XVIe siècle subsistait. D'une part les revenus forestiers étaient au plus bas, d'autre part, le manque de bois menaçait la construction navale et le développement de la flotte voulue par Louis XIV. En 1661 fut alors lancée une grande réformation des eaux et forêts qui déboucha sur la promulgation de l'ordonnance générale des eaux et forêts en août 1669 qui réunissait et synthétisait les règlements et ordonnances précédemment en usage. Cette ordonnance instituait des règles précises quant à l'exploitation des forêts royales en simplifiant les usages, les amendes, les juridictions et la hiérarchie et mettait sous contrôle des officiers de l'état, l'exploitation et l'administration des bois des seigneurs, des particuliers, des ecclésiastiques et des communautés laïques et séculières. L'ordonnance de 1669 demeura jusqu'à la Révolution le code forestier du royaume.

La monarchie a developpé une administration hiérarchisée qui reposait sur de vastes circonscriptions, les grandes maîtrises des eaux et forêts, dont Caen faisait partie, divisées en maîtrises particulières.

Les officiers des eaux et forêts de par leur rôle d'administrateurs étaient notamment chargés de s'assurer de la bonne conservation, de l'entretien et de l'exploitation des eaux et des forêts du royaume. Ils avaient également un rôle de juge et de sanctionner toute infraction aux ordonnances.

Leur domaine de compétence s'étendait à :

« - toutes les questions mues pour raison des forêts, bois, buissons et garennes appartenant au Roi, des assiettes, ventes, coupes, délivrances et récolements, mesurages, défrichements, dépeuplement, bornage desdits bois et ceux tenus en engagement ;

- toutes les actions concernant les entreprises ou prétentions sur les rivières navigables et flottables, tant pour raison de la navigation et du flottage que des droits de pêche, passage, pontonnage, et autres, des épaves, constructions et démolitions d'écluses, pêcheries et moulins,[...] ;

- tous différends sur le fait des îles, îlots, atterrissements, alluvions et curement des cours d'eau ;

- toutes actions procédant de contrats, marchés, promesses, baux et associations tant entre marchands qu'autres personnes pour fait de marchandises de bois, à condition que ces contrats ou actes aient été passés avant que les marchandises fussent transportées hors des bois ou rivières ;

- tous différends sur le payement des salaires et journées de manœuvres, bûcheron et autres artisans travaillant dans les bois et forêts. » (Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, 1958)

Les maîtrises étaient des tribunaux de première instance dont le ressort se confondait avec celui des bailliages. A la tête de l'organisation hiérarchique des maîtrises des eaux et forêts se trouvait le Maître particulier, le lieutenant, le procureur du roi et le garde-marteau puis venaient un certain nombre d'officiers subalternes tels les greffiers, les verdiers, sergents, gardes, arpenteurs etc...

Mode de classement

Couvrant une période de plus d'un peu plus de quatre siècles allant de 1395 à l'an IX, le fonds des Maîtrises des eaux et forêts est scindé en 6 maîtrises et compte en totalité 27,20 mètres linéaires d'archives : La maîtrise de Caen (10,25 ml), la maîtrise de Bayeux (6,52 ml avec de nombreux plans d'arpentages), la gruerie royale de Falaise (4,51 ml, avec plans), la maîtrise de Pont-l'Evêque (4,67 ml et de nombreux plans d'arpentage), la maîtrise de Valognes (1,15 ml avec plans) et la maîtrise de Vire (11cm). Nous ne disposons que de peu de renseignements sur la collecte de ces archives et sur leur classement. En effet, il n'en existait aucun répertoire mais seulement un cadre de classement manuscrit et quelques indications manuscrites au dos des liasses, rédigées par René-Norbert Sauvage en 1928. Ce dernier avait répertorié pour la totalité du fonds 297 registres et 122 liasses cotées comme suit : Maitrise des eaux et forêt de Caen : 11B/1-11B/87, maîtrise de Bayeux : 11B/88-11B/126, Gruerie royale de Falaise : 11B/127-11B/154, maîtrise de Pont-l'Evêque : 11B/155-11B/196, maîtrise de Valognes : 11B/197-11B/206, maîtrise de Vire : 11B/207-11B/208. Nous avons choisi de refondre et recoter ce travail de manière à avoir une vision complète et détaillée de la richesse de ce fonds.

Lors de l'ouverture des liasses, nous avons remarqué que bon nombre de pièces étaient classées dans de mêmes liasses sans grande cohérence. Il a donc semblé plus pertinent dans un premier temps de réaliser un tri par typologie de documents et par années. Concernant les registres, certaines lacunes ont pu être comblée après l'ouverture des liasses car certains cahiers ou parties de registres s'étaient trouvés disséminés dans les liasses ce qui a permis de les réintégrer à la place qu'ils occupaient à l'origine. Par ailleurs, certaines lacunes et la disparition de cotes ont été mises en évidences et indiquées dans le répertoire numérique. Une fois ce tri réalisé, il devint plus aisé d'organiser un cadre de classement. Nous avons conservé le cadre de classement initial par maîtrise au sein duquel nous avons opéré un classement par thématiques, thèmes à l'intérieur desquelles nous avons suivi quand cela était possible, un classement chronologique.

Autre instrument de recherche

Pour élargir les recherches, il est possible de consulter:

  • Archives Départementales du Calvados

- A/11: Louis XIV et Louis XV concernant les droits d'aydes ; relatif à la liquidation de la finance des offices de contrôleurs des exploits ; portant suppression des offices de commissaires etgreffiers aux scellés et inventaires ; pour le remboursement des promesses de la caisse des emprunts ; portant révocation de tous les privilèges ; portant suppression de différents offices dans les Maîtrises des eaux et forêts (1714-1716)

- A/66: Louis XIV et Louis XV concernant les ecclésiastiques, bénéficiers et autres gens de mainmorte qui n'ont pas exécuté l'ordonnance relative aux baliveaux ; défendant au juge du duché de La Vallière de donner aucune permission de couper des bois et arbres de futaie ; réglant les formalités à obtenir pour la coupe des bois propres à la marine ; portant attribution de taxations aux grands maîtres et autres officiers des eaux et forêts ; ordonnant que les ouvriers qui auront prêté la main aux délits commis dans les forêts du Roi seront condamnés à 100 livres d'amende, et, en cas de récidive, à une punition corporelle ; portant que les gardes des eaux et forêts seront compris pour leurs salaires dans les états des bois (1672-1726)

- A/67: Louis XV et Louis XVI ordonnant que les curés des paroisses seront tenus de publier aux prônes des messes les adjudications et ventes des bois, à peine de 100 livres d'amende ; réglant les bois des Chartreux ; défendant aux officiers de police de prendre connaissance des matières d'eaux et forêts en ce qui concerne le curement des rivières et ruisseaux ; permettant à l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem de faire couper pour 1 048 501 livres de bois à prendre dans ceux dudit ordre ; portant défenses à toute personne de faire abattre aucun des arbres, futaie ou épars et baliveaux sur taillis qui auront été marqués du marteau de la marine ; défendant de couper aucuns taillis qu'ils n'aient au moins dix ans ; portant défenses de chasser avec des fusils ou autres armes à feu les cerfs; biches et faons ; portant règlement pour les chasses aux loups ; relatifs à la conservation des forêts et bois ; concernant un décret de l'Assemblée nationale sur les délits qui se commettent dans les forêts et bois (1727 - 1789)

- A/182: Procédure faite au nom du duc d'Orléans, propriétaire à titre d'engagement du domaine de Carentan, pour dégradations commises dans les bois dudit domaine, par suite d'une saisie faite par les gardes, d'une cavale et de son poulain "et deux nourritures, suivant l'usage du pays qui sont, deux jeunes veaux ou génisses et de cinq chevaux, le tout appartenant aux nommés Dupin, Scelles et Hurel" ; sentence rendue au siège de la Maîtrise des eaux et forêts du bailliage de Cottentin à Valognes, qui condamne Ambroise Dupin, Jean Scelles et Jean Hurel, en 300 livres d'intérêts envers monseigneur le duc d'Orléans, et en 50 livres d'amende envers le Roi, avec dépens ; requête présentée à MM. les gens tenant le siège général de la Table de marbre du Palais, à Rouen, contre la sentence ci-dessus, par Ambroise Dupin ; assignation des témoins, information, etc (1750-1756)

- A/225: Forêt de Touques : état des usurpations commises ; extrait du règlement de réformation de ladite forêt en ce qui concerne les usages prétendus par Le Parquier de Castillon ; procès-verbaux de martelage ; adjudication et ventes de différentes coupes de bois ; inventaire fait devant le Conseil de monseigneur de Montpensier, et par suite devant celui de Son Altesse Royale Mademoiselle, des titres de propriété de ladite forêt ; état des récolements des ventes de bois ; significations faites à différents adjudicataires de lettres en forme de gage ; plèges obtenues par Julien Oillençon, seigneur de Villerville, portant défense de faire l'exploitation de ventes ; arrêt de la Chambre de la réformation des eaux et forêts de Rouen, donnant mainlevée provisoire au duc de Montpensier desdites défenses ; adjudication de trois ventes de procédures, sentences et arrêts relatifs aux discussions qui ont eu lieu au sujet de ladite forêt (1565-1692)

- 10B/6 : Actes administratifs. Construction navale : mémoire des fournitures pour la construction de la frégate « La Pellerine » ; convention pour faire abattre et façonner des chênes de la forêt de Cerisy ; réception de maître charpentier (1706-1735).

- Série C: Affaires domaniales:

      - C/4226-C/4253: Election de Bayeux

      - C/4254-C/4312, C/6550-C/6551: Election de Caen

      - C/4343-C/4359, C/6552: Election de Valognes

      - C/4360-C/4373: Election de Vire

- 2C/1931: Maîtrise des Eaux et Forêts : huissiers-audienciers. (1732)

- 4C/533: Offices. Edits, déclarations, lettres patentes, arrêts& concernant les officiers chargés des eaux et forêts, domaines et bois. (1608-1777)

- 4C/674: Offices. Capitaines des chasses et garde des oiseaux (1600-1637)

- 4C/675-4C/687: Offices. Eaux et Forêts. (1584-1782)

- 4C/1039: Domaine (bois). Généralité de Caen. Etats de la valeur des bois. Eaux et forêts (XVIIe siècle)

- 4C/1040: Domaine (bois). Gavray. Eaux et forêts (XVIIe-XVIIIe siècles)

- 2L/368-2L/396: Administration du département. Eaux et forêts (1790-1806)

- 3L/489-3L/495: Tribunaux révolutionnaires. Eaux et Forêts : rôles des amendes, restitutions et confiscations. (1790-An III)

 

  • Archives nationales

- Z1E 1130-Z1E 1132: Réformation des forêts de Normandie

- Z1E 1147: Réception des cautions pour ventes de bois à l'ordinaire du département de Normandie (1679-1684)

- Z1E 1148: Registre des assiettes, mesurages, balivages dse ventes de bois du département de Normandie (1685-1687)

 

 

Bibliographie

Cette introduction est inspirée de l'ouvrage de Michel Antoine, Henri-François Buffet, Suzanne Clémencet, Ferréol de Ferry, Monique Langlois, Yvonne Lanhers, Jean-Paul Laurent, Jacques Meurgey de Turpigny, Guide des recherches dans les fonds judiciaires d'Ancien Régime, Paris, Imprimerie Nationale,1958.

Edouard Decq, L'administration des eaux et forêts dans le domaine royal en France aux XIVe et XVe siècles, Mémoire posthume d'Edouard Decq. In: Bibliothèque de l'école des chartes. 1922, tome 83. pp. 65-110.

Ordonnance de Louis XIV Roi de France et de Navarre sur le fait des Eaux et Forests. Donné à S. Germain en Laye au mois d'aout 1669. Avec les règlements rendus en interprétation jusqu'à présent. Nouvelle édition plus correctes que les précédentes. A Paris, Par la Compagnie des Libraires Associés,1764.

Nicolas Gosselin, Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'Août 1669 sur le fait des Eaux et Forests, avec celles des Rois prédécesseurs de Sa Majesté, les Edits, Déclarations, Coûtumes, Arrêts, Réglemens, & autres Jugemens, tant anciens que modernes, rendus avant & en interprétation de ladite Ordonnance, depuis l'an 1115 jusqu'à present. Contenant les Loix forestières de Fance, enrichies d'explications historiques & curieuses, d'annotations & de décisions importantes., Paris, 1725.

Paul Crépillon, « Une forêt au pillage : la forêt de Néhou au début du XVIIIe siècle », dans Revue du département de la Manche, tome IX, fasc. 33, janvier 1867, p.30-41.

Michel Deveze, La vie de la forêt française au XVIe siècle, Paris, 1961, 2 vol.

Michel Deveze, « Forêts françaises à la veille de la Révolution de 1789 », dans Revue d'histoire moderne et contemporaine, t. XIII, oct.-déc. 1966, p.241-272.

François Dornic, « Le pillage des forêts normandes au temps de Mazarin et de Colbert », dans Annales de Normandie, mars 1967, p.43-77.

Les Eaux et les forêts en Normandie, Actes du VIIIe Congrès des Sociétés historiques et archéologiques de Haute-Normandie, Lyons-la-Forêts, 3-7 octobre 1973.

Autres données descriptives

 

Les archives émanant du fonds des maîtrises des eaux et forêts semble n'avoir été que très peu exploitées. Il est vrai que les fonds des justices d'Ancien Régime dans leur globalité posent des problèmes de lecture, de transcription et sont aussi parfois, du fait de leur état de conservation, difficilement communicables, comme cela est le cas pour une partie des documents des maîtrises des eaux et forêts. Par ailleurs la lourdeur et la complexité des procédures n'en facilitent pas la compréhension. Cependant, ces archives de par leur richesse peuvent être une véritable source pour la recherche. En effet ce fonds est une base incontestable de l'histoire de la gestion des eaux et forêts aussi bien dans le domaine royal que dans les bois et forêts des ecclésiastiques et particuliers, il nous renseigne sur les différents délits qui pouvaient faire l'objet de procédures etc... et plus largement sur la reconquête par le pouvoir royal de cette ressource essentielle au fonctionnement du royaume. Ces archives offrent également de nombreux éléments d'étude dans des domaines très divers notamment en ce qui concerne l'histoire religieuse, l'histoire politique, l'histoire économique et l'histoire des personnes, des biens et de la vie quotidienne des feux.

Parmi les documents qui composent ce fonds nous pouvons signaler quelques documents très intéressants qui ont fait l'objet de numérisation et notamment un certain nombre de plans d'arpentages monochromes (11B/203), des plans aquarellés, notamment ceux qui se trouvent dans le fonds de la maîtrise de Valognes (11B/249/2 et 11B/253/2), des états des bois (11B/22 et 11B/25), l'unique pièce mentionnant la présence d'un loup dans la maîtrise de Pont-L'Evêque (11B/224), un document sur la chasse au canard sauvage avec citation des différentes races de canards (11B/224) mais aussi une correspondance entre officiers évoquant la situation à Paris en 1789 (11B/13), ou encore la découverte et le vol d'un fabuleux trésor lors de travaux de détournement de la rivière d'Aure en 1706 (11B/143).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

11B/153 - 11B/189

Date

1612-1804

Date

1755-1757

1755-1760

Cote/Cotes extrêmes

11B/164

Date

18 janv. 1755 - 31 déc. 1760

Présentation du contenu

5 registres:

18 janvier 1755 12 décembre 1755

20 décembre 1755 5 février 1757

5 février 1757 5 mars 1758

15 mai 1759 15 août 1760

15 août 1760 31 décembre 1760